Pourquoi Apple n’a gagné qu’en partie face au logo clavier en forme d’agrume

Ce que l’EUIPO a décidé

Après l’opposition déposée par Apple, l’EUIPO a partiellement refusé la demande de marque de l’Union européenne présentée par Yichun Qinningmeng Electronics, une société chinoise associée aux claviers .

Le refus concerne les claviers et d’autres produits liés à l’informatique. En revanche, la partie de la demande portant sur des panneaux solaires a été autorisée à continuer . Selon les comptes rendus, l’entreprise dispose aussi d’un délai de deux mois après la décision pour faire appel devant l’EUIPO .

C’est donc une victoire réelle pour Apple, mais bornée : elle vise un usage commercial précis, pas l’ensemble des secteurs où un logo fruité pourrait apparaître .

À quoi ressemblait le logo contesté ?

Le signe en cause est décrit comme un agrume rond : une feuille verte inclinée vers la gauche au sommet, une partie manquante sur le côté droit, une moitié inférieure composée d’éléments rappelant des touches de clavier, et une partie supérieure évoquant des rayons de soleil .

La demande couvrait notamment des claviers et des produits informatiques, mais aussi des panneaux solaires . MacRumors relève par ailleurs qu’une partie du nom de l’entreprise peut se traduire par un agrume, ce qui pourrait expliquer le choix graphique de ce fruit .

Ce détail est important : le même dessin n’a pas été jugé de la même manière selon les produits concernés.

Ce qu’Apple reprochait au signe

Apple soutenait que la combinaison d’un fruit, d’une feuille et d’une encoche pouvait rappeler son célèbre logo à la pomme croquée et créer une association avec sa marque .

Mais le dossier ne se limitait pas à une question de silhouette. Les comptes rendus soulignent aussi l’enjeu de la réputation : l’EUIPO s’est penché sur le risque que le signe tire indûment profit de la notoriété d’Apple dans l’Union européenne .

En clair, la question n’était pas seulement : « Est-ce que les deux logos se ressemblent ? » Elle était aussi : « Sur ces produits-là, le public risque-t-il de penser à Apple, au point que le déposant bénéficie de l’aura de la marque ? »

L’office n’a pas simplement dit : « une orange, c’est une pomme »

C’est l’un des points les plus nuancés de l’affaire. Selon les comptes rendus de Sina Finance et d’IT之家, l’EUIPO n’a pas pleinement suivi la thèse d’Apple fondée sur la seule ressemblance visuelle .

L’office aurait notamment relevé que le signe demandé est parfaitement rond, alors que le logo d’Apple ne l’est pas. Pour cette raison, le public serait plus susceptible d’y voir une orange ou un autre fruit rond qu’une pomme Apple .

Cette distinction change la lecture du dossier. La décision ne revient pas à attribuer à Apple un monopole général sur les fruits avec feuille et encoche. Elle déplace plutôt l’analyse vers le contexte commercial : quels produits, quel public, quelle proximité avec l’univers d’Apple, et quel risque d’exploitation de sa réputation ?

Pourquoi les claviers ont été bloqués

Même si l’EUIPO n’a pas entièrement validé l’argument visuel d’Apple, il a tout de même accueilli son opposition pour les produits informatiques. Selon les comptes rendus, l’argument déterminant tient à la forte réputation d’Apple dans l’électronique et au lien étroit entre les claviers et les ordinateurs .

Sur un clavier ou un produit informatique connexe, un logo de fruit avec une encoche pouvait donc, aux yeux de l’office, créer un lien mental avec Apple. 9to5Mac et MacTech résument aussi la décision autour du risque de tirer indûment profit de la réputation d’Apple dans l’Union européenne .

C’est pourquoi l’ajout d’éléments rappelant des touches de clavier ne suffisait pas à sécuriser le dépôt. Ces éléments distinguaient certes le dessin, mais ils plaçaient aussi le signe exactement dans un univers commercial proche des produits informatiques d’Apple .

Pourquoi les panneaux solaires peuvent continuer

La partie de la demande visant les panneaux solaires n’a pas été bloquée de la même façon. Les comptes rendus indiquent que l’EUIPO a refusé l’enregistrement pour les claviers et produits informatiques connexes, tout en laissant se poursuivre la demande pour les panneaux solaires .

Cela montre que l’analyse a été faite produit par produit. La notoriété d’Apple est forte, mais la décision rapportée ne l’étend pas automatiquement à toutes les industries ni à tous les dessins de fruits .

Ce qu’il faut retenir

• La ressemblance graphique n’a pas été le seul critère : même lorsque la similarité visuelle n’est pas pleinement retenue, la réputation d’une marque célèbre peut peser lourd .
• Un même logo peut être refusé pour une catégorie de produits et continuer pour une autre : ici, les claviers sont bloqués, les panneaux solaires non .
• Pour une entreprise qui veut déposer une marque dans l’Union européenne, la vraie question n’est pas seulement de savoir si le dessin est original. Il faut aussi se demander si, sur les produits visés, il peut évoquer une marque très connue et bénéficier de sa réputation .

La conclusion est donc moins spectaculaire qu’un duel « pomme contre orange », mais plus instructive : Apple a gagné là où le logo entrait dans un terrain proche de son cœur de marché, pas partout où un fruit stylisé apparaît .