First Solar abandonne la procédure ITC sur TOPCon, sans renoncer à ses brevets

First Solar met fin, pour l’instant, à sa procédure devant l’International Trade Commission (ITC), l’autorité américaine compétente notamment pour certains contentieux commerciaux impliquant des importations. Mais le fabricant de panneaux solaires ne renonce pas à faire valoir ses brevets liés à la technologie TOPCon : il poursuivra ses actions déjà engagées devant les tribunaux fédéraux américains. 2029

Ce que First Solar a annoncé

Le 16 septembre 2026, First Solar a indiqué vouloir retirer volontairement sa plainte déposée au titre de la section 337 et demander la clôture de l’enquête menée par l’ITC sur de présumées atteintes à sa propriété intellectuelle TOPCon. La société demande une clôture « sans préjudice », c’est-à-dire avec la possibilité de redéposer une plainte ultérieurement. 420

Cette formule ne tranche donc pas les accusations de violation de brevets et n’empêche pas First Solar de revenir devant l’ITC si elle l’estime nécessaire. Il s’agit d’un changement de voie procédurale, non d’un abandon de ses revendications sur TOPCon. 2029

Une stratégie réorientée après les mesures sur le polysilicium

First Solar présente cette décision comme un réajustement de sa stratégie de défense de la propriété intellectuelle, à la suite de l’action engagée par l’administration américaine au titre de la section 232 sur le polysilicium importé et ses dérivés. 420

Selon Reuters, l’administration a instauré des prix planchers ainsi qu’un droit de douane de 15 % sur les produits fabriqués à partir de polysilicium, une matière première essentielle aux semi-conducteurs et aux panneaux solaires. 1 First Solar estime que ces mesures pourraient desserrer l’emprise de la Chine sur une chaîne d’approvisionnement stratégique. 2

L’entreprise n’a pas détaillé davantage les raisons juridiques de l’arrêt de la procédure devant l’ITC alors que les actions judiciaires restent actives. Son communiqué établit toutefois clairement qu’elle modifie son mode d’action, plutôt qu’elle ne retire ses griefs liés à TOPCon. 429

Quelles procédures vont continuer ?

First Solar a indiqué qu’elle poursuivrait les litiges en matière de brevets déjà en cours devant les tribunaux fédéraux américains contre des affiliés de :

• Canadian Solar ;
• Jinko Solar ;
• T1 Energy ;
• Trina Solar. 2031

Reuters rapporte que ces affaires avaient été suspendues dans l’attente de la procédure devant l’ITC. 31 Les éléments disponibles ne précisent ni les noms des filiales concernées, ni les juridictions, ni les numéros de dossier : ces détails ne peuvent donc pas être déduits.

TOPCon : une technologie au cœur du litige

TOPCon est l’acronyme de tunnel oxide passivated contact, une technologie de cellules solaires en silicium cristallin. First Solar est, de son côté, surtout connu pour ses modules à couches minces au tellurure de cadmium (CdTe), et non pour des panneaux en silicium. 2434

Cette différence technologique ne l’empêche pas de détenir des droits sur TOPCon. Reuters indique que First Solar a obtenu les brevets américains concernés, ainsi que des équivalents internationaux, lors de l’acquisition de TetraSun en 2013. 30

Le différend porte ainsi sur des brevets acquis par First Solar ; il ne signifie pas que les modules CdTe actuellement commercialisés par le groupe utilisent eux-mêmes la technologie TOPCon.

Pas de position publique établie de T1 Energy

Les sources disponibles ne contiennent pas de déclaration directe de T1 Energy sur sa défense ou sur le retrait de la plainte devant l’ITC. Il n’est donc pas possible de caractériser de manière fiable sa position au-delà du fait que First Solar affirme maintenir les procédures visant des affiliés de l’entreprise. 2031

Réaction en Bourse

L’action First Solar a reculé d’environ 5 % durant la séance du 16 septembre, après cette annonce, selon des informations de marché publiées le même jour. 78

La réaction illustre l’enjeu perçu par les investisseurs : la voie ITC est abandonnée à ce stade, mais le conflit de brevets autour de TOPCon se poursuit devant les juridictions fédérales américaines.