La règle des quatre coins : comprendre l’interprétation textuelle des contrats en common law

La règle des quatre coins (en anglais four corners rule) est un principe d’interprétation des contrats et des actes juridiques issu de la common law anglo-américaine. La métaphore des quatre coins renvoie aux bords d’une feuille de papier : lorsqu’un contrat est clair et sans ambiguïté, son sens doit être déterminé uniquement à partir du texte du document lui-même, sans tenir compte de circonstances extérieures ni de déclarations des parties.

Il n’existe pas d’année unique et précise d’origine de cette règle. Elle n’a pas été créée par une loi, mais s’est développée progressivement à partir de la règle traditionnelle de la common law selon laquelle les contrats écrits doivent être interprétés selon leurs termes explicites, et les preuves extrinsèques ne sont admises qu’en cas d’ambiguïté. La désignation moderne et son utilisation courante sont surtout américaines ; la doctrine de primauté du texte est nettement plus ancienne et trouve ses racines en Angleterre.